En vigueur au 12 mai 2026
Le site orleans-capitale.fr est édité par Thomas fait de la com (Thomas Moysan, Entrepreneur Individuel), SIRET 88832717800032. Le site est un média d’information économique dédié à la région Centre-Val de Loire, couvrant les rubriques Économie, Talents et Art de vivre.
Orléans Capitale
Site web : www.orleans-capitale.fr
N° ISSN : 3078-0276
N° CPPAP : 0526 X 95444
Éditeur : Thomas fait de la com — Thomas Moysan EI
SIREN : 888 327 178
SIRET : 888 327 178 00032
Numéro de TVA intracommunautaire : FR54888327178
Siège social : 91 rue Bannier, 45000 Orléans
Directeur de la publication : Thomas Moysan (carte de presse n°129843)
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. Thomas fait de la com se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès à tout moment, sans préavis.
L’ensemble des contenus (articles, photographies, illustrations, logos, mise en page) sont la propriété exclusive de Thomas fait de la com ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les informations publiées sont fournies à titre indicatif. Thomas fait de la com s’efforce d’assurer leur exactitude mais ne peut garantir l’absence d’erreurs. La responsabilité de Thomas fait de la com ne saurait être engagée du fait d’informations inexactes ou incomplètes.
Certains articles sont des contenus sponsorisés, réalisés en partenariat avec des annonceurs. Ils sont clairement identifiés comme tels. Ils sont soumis aux Conditions Générales de Vente.
La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notre Politique de confidentialité. Contact : communication@orleans-capitale.fr.
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal compétent est celui du ressort d’Orléans.